Adrien
05/03/2013
Tags: Sans aucun doute, l’arrivée de la nouvelle génération de radars mobiles embarqués va être synonyme de jackpot pour l’Etat français malgré la marge d’erreur plus importante. Comme les procès verbaux (PV) et retraits de points/permis seront nombreux, connaître les faiblesses juridiques de ce nouveau dispositif qui va traquer les automobilistes n’est pas une mauvaise chose.
Contester une amende d’un radar mobile embarqué est possible
Pour contester (partiellement) l’excès de vitesse, cela se fait en trois étapes :
- L’identité du conducteur : comme les flash se feront en grande majorité par l’arrière (donc lorsque vous dépassez la voiture radar), la photo prise par la Police/Gendarmerie ne permettra pas d’identifier le conducteur.
Il faut alors contester avoir été derrière le volant.
Selon les avocats spécialisés dans le droit routier, dans plus de 99 % des cas, il y aura une amende forfaitaire pour le propriétaire de la carte grise, mais pas de retrait de point. En effet, il n’y a aucune obligation à dénoncer celui à qui on a prêté son auto. - Comment contester : une fois le procès verbal reçu par courrier (seulement quelques jours après l’infraction), il faut envoyer dans les 45 jours par courrier à l’attention de l’officier du ministère public (voir l’en-tête de la contravention) la contestation.
- Faut-il payer ? Non, surtout pas, car cela voudrait dire que vous êtes d’accord avec la sanction. Pour contester le retrait des points devant le juge de proximité, il faut soit prendre un avocat spécialisé (ce qui n’est pas donné financièrement parlant) ou alors prendre le défi de se défendre seul, ce qui est loin d’être aisé.
Toujours est-il que l’Etat français met de plus en plus la pression sur le contrevenant (l’Europe l’a même pointé du doigt !) et que bien des aspects des ces nouveaux radars mobiles embarqués pourraient être remis en cause comme le fait que la plaque d’immatriculation avant de ces voitures soit amovible, ce qui est illégal.
Enfin, pour éviter d’en arriver là, pensez à jeter un coup d’œil à la liste des plaques d’immatriculation des voitures radar de votre région et prenez connaissance des fausses vérités sur ces radars vicieux, un conducteur averti évitera la prune bête en attendant que les assistants à la conduite se mettent à jour !
Ces articles pourraient vous intéresser...
Popularité du billet : 17%
5 mars 2013 à 10 h 52 min
Et bien, ce sont des choses à savoir. Au final, ce n’est tout de même pas le propriétaire du véhicule qui prend l’amende et les points en moins ?
6 mars 2013 à 1 h 40 min
C’est-à-dire que les points ne sont retirés que si le conducteur est identifié, si le propriétaire conteste, c’est tout bon, mais il doit payer l’amende.
6 mars 2013 à 11 h 59 min
Ha qu’est-ce que c’est bien de voir des journalistes aussi bien informés… (ironie inside)
Apparemment, vous n’êtes pas au courant les gars, mais, sur internet, il est possible, en quelque sorte, de mettre en caution le paiement de l’amende le temps de la contestation.
Autre chose, si vous contestez l’infraction, il faut encore apporter la preuve que vous étiez ailleurs au moment du constat de l’infraction. Il ne suffit pas juste de contester en disant “y’a pas ma tête sur la photo”, un peu trop facile.
6 mars 2013 à 12 h 59 min
Le problème, c’est comment fait-on quand on est juste chez soi, et que aucun papier (billet, ticket de CB, etc…) le prouve ?
6 mars 2013 à 13 h 59 min
Tout simple, tu prends un joker Adrien, et plus précisément celui d’un ami avec qui tu as passé la journée chez lui pour bricoler…
Moi ça a marché trois fois pour des excès inférieurs à 20 km/h.
6 mars 2013 à 14 h 30 min
Ca m’intéresse ce que tu me dis Stef ! Pourrait-on en parler par mail ?
10 mars 2013 à 14 h 44 min
Faux. Merci de ne pas répondre quand on ne sait pas, surtout pour dire des conneries.
Pour avoir contesté plusieurs fois, il n’y a aucune justification à donner. Et la délation n’est pas obligatoire en France. Il suffit donc de dire que ce n’est pas soi-même au volant en montrant la photo (qui prouve qu’on ne vous voit pas puisque la photo est prise de derrière).
13 mars 2013 à 21 h 44 min
Tu peux contester tu n’auras pas de retrait de point, mais le juge t’infligera le double de une amende (donc deux fois le montant en euros au minimum). Si tu prends un avocat, ça te reviendra je suppose encore plus cher !!!
Conclusion pas grand chose, dans tous les cas on est marron !!!
16 mars 2013 à 14 h 01 min
Exact angel. On en peut pas t’obliger à dire qui conduisait. Quand à l’alibi, si tu es chez toi tout seul devant ta télé, difficile de prouver que tu ne conduisais pas.
Comme dit précédemment, le risque est de se retrouver avec un montant d’amende bien superieur… mais on ne perds pas de points…
C’est un choix à faire.
17 mars 2013 à 12 h 54 min
Et encore faux, pour contester il y a juste besoin de demander la photo du radar. Et si on apparait pas dessus, c’est bon. Et vu que la photo est prise de derrière et bien on apparait pas dessus. Et l’amende n’est pas plus chère.
Putain mais arrêtez d’affirmer des conneries si vous n’avez jamais vécu la situation, ça induit les autres en erreur.
Pas d’alibi à avoir puisqu’en France c’est l’inverse, innocent jusqu’à preuve du contraire.
Et pas d’avocat à prendre pour toute la procédure.
6 mars 2013 à 14 h 45 min
Merci pour ces informations, c’est toujours sympa d’apprendre ce genre de trucs
Je ne savais même pas qu’on pouvait contester le PV si on n’était pas identifié comme conducteur et ça me fait particulièrement plaisir d’en être informé
6 mars 2013 à 15 h 09 min
De rien, c’est un plaisir d’avoir pu vous rendre service.
8 mars 2013 à 16 h 43 min
Adrien voici mon adresse mail, stefmotard@gmail.com
7 mars 2013 à 9 h 53 min
Sur les nouveaux radars mobiles, les points ne seront pas retirés. Donc pas besoin de les contester.
7 mars 2013 à 14 h 49 min
Je demande à voir, je demande à voir… il y a eu beaucoup de confusions sur ces derniers dernièrement.
8 mars 2013 à 11 h 36 min
J’ai vu ça au J.T. Ce sont les gendarmes eux-mêmes qui l’ont annoncé. Donc à voir…
8 mars 2013 à 15 h 12 min
Ah oui quand même, merci pour cette précision Fabien. C’est déjà ça de gagné.
7 mars 2013 à 11 h 18 min
Que se passe-t-il pour les voiture immatriculées en-dehors de la France ? Idem que pour les radars fixes ?
7 mars 2013 à 14 h 49 min
Bonne question ! Je dirais que oui, tout passe par le centre à Rennes.
8 mars 2013 à 10 h 19 min
Pour le moment pas grand chose, mais ça commence à changer. Bientôt les Suisses et les Allemands qui roulent à fond sur nos routes alors qu’ils sont (selon les rumeurs) irréprochables chez eux, auront droit à un réel suivi des timbres amendes.
8 mars 2013 à 15 h 09 min
C’est vrai que les Allemands roulent fort (même en ville pour les grandes avenues), j’ai pu le voir quand j’y suis allé. Après, ils ne commettent pas d’imprudence et ils roulent propre en utilisant bien leurs clignotants.
10 mars 2013 à 18 h 55 min
Je ne parlerai pas de leur conduite en Allemagne qui est paraît-il exemplaire, je parle de leurs comportements une fois arrivé en France, mais logiquement cela devrait changer avec un réel suivi des amendes (du moins je l’espère). Une harmonisation rapide serait la bienvenue dans notre vieille Europe.
10 mars 2013 à 23 h 51 min
Ah oui c’est vrai que pour le coup en France je sais pas, j’ai déjà remarqué que des étrangers roulaient fort en effet.
26 mars 2013 à 18 h 22 min
Pour avoir vécu le cas… Je travaillais au Luxembourg et disposais donc d’un véhicule immatriculé au Luxembourg. Les PV provenant des radars fixes ne suivaient jamais… Un excès de vitesse avec arrêt du véhicule coûtait 90 €. C’étais le cas il y a un an, cela a peut-être évolué depuis. Bref, vous n’êtes pas arrêté, vous n’êtes pas inquiété…
8 avril 2013 à 14 h 56 min
Merci pour le retour d’info, j’apporterai plus d’infos à ce sujet prochainement.
7 mars 2013 à 15 h 51 min
Bonjour,
Pour les motards, ça se passe comment ?
Et que faire si on se fait prendre ? dire que l’on ne conduisait pas en apportant une preuve et ne pas faire de délation et payer l’amende vu que c’est le propriétaire du véhicule qui paie.
8 mars 2013 à 2 h 25 min
Je ne pense pas qu’il y ait de différence par rapport aux voitures. Oui, ce sera bien le propriétaire qui paiera l’amende, à moins que le conducteur ait été dénoncé.
8 mars 2013 à 10 h 22 min
Comme le dit Adrien il n’y a aucune différence avec la voiture, il est très compliqué de dire qui est sur une moto à cause du casque.
8 mars 2013 à 22 h 46 min
Le code de la route est assez clair est simple, le propriétaire est pécuniairement responsable. En revanche, il peut contester être l’auteur de l’infraction, dans ce cas soit vous donnez le nom et numéro de permis de la personne en infraction soit vous dites que vous ne savez pas qui conduisait votre véhicule comme dit plus haut… Le plus simple étant de respecter les limites et le code de la route, on est pas a l’abri d’un incident mais quand ça arrive souvent on le mérite quelque part !
Se défendre soi-même est simple, il suffit de s’appuyer sur les articles du code correspondant, ils sont faciles à trouver les avocats se cachent bien de les donner. Mais il y a des articles contradictoires avec les radars, il faut donc s’appuyer sur de vieux articles.
9 mars 2013 à 18 h 52 min
Je suis assez d’accord avec vous, une infraction sanctionnée peut être un accident, plusieurs cas soit on est le plus grand des malchanceux, soit les forces de l’ordre en ont réellement après nous, soit on le cherche.
10 mars 2013 à 19 h 06 min
angel à qui tu parles quand tu dis faux ?! Pour info, quand tu contestes, tu as un papier à remplir où tu peux dénoncer. Tu as tout à fait raison dans ce que tu dis, je n’ai jamais dis le contraire en tout cas, et effectivement la délation n’est pas obligatoire. Par contre, le PV est toujours redevable sauf si tu dis qui était au volant ou tu t’arrange avec le gars ou la fille.
13 mars 2013 à 19 h 01 min
C’est une aberration ce radar. Si la voiture banalisée roule à 85Km/h et vous à 90 Km/h, il vous faut plus de 20 secondes pour doubler la voiture, (à condition que la voiture banalisée maintienne sa vitesse).
Base de calcul, 10 m plutôt vous déboîtez, comptez 4 m de voiture et vous vous rabattez 10 m après. C’est comme si vous faisiez les 24m à 5 Km /h. Pendant 10 s vous êtes dans l’angle mort du rétroviseur. C’est le même principe des camions, ils mettent deux heures pour se doubler. Comment ne pas commettre de fautes ?
Il faudrait que leur compteur soit flashé également, pour être sûr qu’ils ne vous ont pas poussé à la faute.
A quelle vitesse ces voitures banalisées vont-elles rouler ? à 80 Km/h, ils vont être doublés sans arrêt, à 90 Km/h personne ne les doublera.
Avec un compteur électronique vous avez l’information que 2 à 3 secondes après votre accélération, il faudra accélérer doucement (pendant tout ce temps vous avez le nez sur le compteur ou sur la route).
16 mars 2013 à 13 h 00 min
Vous écrivez : “Avec un compteur électronique vous avez l’information que 2 à 3 secondes après votre accélération, il faudra accélérer doucement (pendant tout ce temps vous avez le nez sur le compteur ou sur la route).”
Et avec cette “combine” de relever les plaques des Méganes ?? Ca promet de belles embardées quand les conducteurs quitterons la route des yeux pour lire les plaques et comparer la liste.
17 mars 2013 à 3 h 38 min
Il risque d’ici avoir quelques situations dangereuses en effet.
16 mars 2013 à 17 h 19 min
Je suis bien d’accord avec vous, je vois d’ici les types qui annulent leur dépassement et qui ne savent plus où se rabattre, c’est ça va cartonner fort !
13 mars 2013 à 22 h 20 min
Bonsoir,
J’avais aussi entendu parler du fait que, du fait qu’on ne voit pas le visage de la personne conduisant, celle-ci puisse contester l’amende.
Etant responsable matériellement du véhicule, une amende sera obligatoirement payée. Mais du fait que la loi nous autorise à ne pas dénoncer qui est l’auteur du délit, le conducteur ne perdra pas de points.
J’avais moi aussi entendu, qu’il n’y avais pas de justificatif à donner, vous auriez très bien pu être là, en train de dormir côté passager. Et oui, vous étiez fatigué, vous avez passé le volant à un ami, mais vous le dénoncerez pas.
Par contre pour revenir au radar dit “mobile mobile”, je n’avais pas entendus qu’il n’y aurait aucune retrait de points.
J’avais entendu parler de la large “marge de tolérance”, mais une fois au-dessus de la marge, perte de point.
Etes-vous sûr de vos sources ?
16 mars 2013 à 17 h 48 min
En fait c’est assez simple : vous vous faites prendre par la voiture radar = retrait de points, sauf si vous contestez et là pas de retrait de points puisque l’on ne peut pas vous identifier.
En ce qui concerne la marge de tolérance, je vous conseille cet article qui met à terre quelques fausses vérités.
14 mars 2013 à 8 h 03 min
Incompréhensible ce dernier commentaire.
15 mars 2013 à 20 h 51 min
Pour info, affaire personnelle
délit de grande vitesse 160 au lieu de 90km/h
pris par radar par l’arrière
un avocat (cher !)
jurisprudence car pas de conducteur visible :
pas de sanction, amende et de retrait de point, NADA
donc ces radars ne valent rien.
a+
17 mars 2013 à 1 h 50 min
Ca peut toujours dépanner, encore faut-il avancer l’argent (rien n’est perdu pour l’Etat !).
15 mars 2013 à 13 h 21 min
Pour ne être pris, il faut faire comme des gendarmes en véhicule de service militaire sans aucun signal de poursuite (feux, sirène) (manœuvre faite devant moi) qui roulant bien plus que 90 kms/h sur départementale et pour ne pas être pris au radar (prise de face) ont littéralement “emprunté” la voie opposée sur plus de 300 mètres sans tenir compte de la signalisation au sol qui – pour nous humbles contribuables nous aurait voulu un retrait de permis sans compter la survitesse…
INADMISSIBLE. Renseignements pris auprès de personnes (avocats assurances), ils “sont ASSERMENTES” (vous pas…) et il faut prouver l’action par une vidéo…
Autrement dit, nous serons toujours les POIRES…
16 mars 2013 à 11 h 28 min
Sérieusement, vous pensez que c’est un privilège de se payer le luxe de ne pas respecter les limitations ?
Pour dire il y a des zones de vol pour pas dire viol, d’ailleurs tellement ils nous attendent pour nous bais** mais franchement sans être démago, respectez le code et arrêtez de nous casser les c****** avec vos histoires, surtout l’autre là qui est pris sur un délit et qui est fier de dire qu’il s’en sort sans rien… à part l’avocat ! Puta… ça me démonte des mecs pareils. Mets toi donc dans une chaise pendants 3 jours sans pouvoir bouger ou à la place de parents qui ont perdu un enfant sur la route ! Ca arrive aussi à des gens bien de devenir des criminels de la route !
Soyez un peu plus respectueux et plutôt que de se plaindre du système, il faut se plaindre des positions de ces radars qui sont malheureusement des pompes à impôts sur des trajets routiers sécurisés…
17 mars 2013 à 1 h 16 min
Ah bah même les militaires sont gênés par ces machines à sous… et ils sont prêts à faire du contre-sens !
Et c’est clair que le citoyen lambda paye, paye !
17 mars 2013 à 18 h 38 min
Salut irrascible,
Même pas, car comme déjà dit à Adrien pour me protéger suite à une verbalisation abusive, j’ai installé des caméras de surveillance sur mon véhicule et il faut savoir que la loi nous interdit de filmer sans autorisation préfectorale….
Donc pour être clair si tu es témoin de cela, tu peux diffuser incognito la vidéo pour montrer cela à l’opinion française, mais interdiction de poursuivre car tu risques d’être poursuivi toi-même pour avoir filmé à l’insu d’une personne.
Et diffuser la vidéo c’est risqué aussi, car on peut d’accuser de faire de l’anti-flic ce qui n’est pas le cas pour aucun d’entre nous.
On respecte les forces de l’ordre, mais on est contre l’injustice.
Je rappelle que liberté, égalité, fraternité est valable pour tout le monde.
Voilà mon ptit point de vue.
16 mars 2013 à 16 h 50 min
Je viens de lire “comment contester…”.
Tout n’est pas dit.
Passé à Paris en tribunal de proximité pour un couloir de bus emprunté pour une raison impérieuse, j’ai assisté à toute l’audience. Un contrevenant pour un excès de vitesse à 1 point s’était fait représenter par un avocat, ne voulant pas reconnaître avoir été au volant lors de l’excès de vitesse. Le procureur dit qu’il valait mieux reconnaître que de s’entêter dans cette voix, car il n’y aurait pas de point perdu, mais il ferait passer l’amende forfaitaire à 135€ à une amende de 500€, ce qu’il fit quand l’avocat persista.
Alors je peux dire que n’importe qui ou presque peut assurer sa défense gratuitement dans ce cas et cela aurait évité l’amende de 500€ + les honoraires de l’avocat. De quoi se payer quelques stages de récupération de points.
18 mars 2013 à 13 h 27 min
C’est quand même scandaleux comme chantage !
Merci de signaler cet abus, on m’en avait également déjà fait part.
17 mars 2013 à 16 h 35 min
20 véhicules à 75 000 euros = 1 500 000 euros. Ils auraient pu les consacrer aux resto du cœur.
26 mars 2013 à 11 h 52 min
Ils ont d’autres objectifs… bien plus rentables.
21 mars 2013 à 19 h 56 min
Depuis 1945, la courbe de la mortalité sur les routes est la meme jusqu’à aujourd’hui… Les radars n’ont pas influé sur cette courbe puisqu’un elle est sur la même tendance depuis leur apparition. 5% des tués sur routes sont sur autoroutes contre 85% sur départementales, 1 radar tous les 40 km sur les autoroutes contre 1/1000 sur départementales ! Il faut arrêter de faire croire que les radars aident à faire chuter la mortalité routière, c’est juste une pompe à fric. Pour qu’il y ait mort il faut un accident :aujourd’hui rien ne prouve que la vitesse créé des accidents… Elle aggrave seulement les conséquences. Commencons par combattre l’origine du problème !
Si la mortalité n’a cessé de baisser c’est grace aux améliorations sur les voitures et les infrastructures routières !
Je roule en voiture et en moto(40000 km/an), et je suis un conducteur qui roule vite sauf en ville. Je remarque surtout que les gens oublient les bases de la conduite : clignotants, rétroviseurs, respects des priorités, téléphones au volant, etc. Il faut faire attention à toutes ces erreurs quelque soit la vitesse pour éviter les accidents. Vivement le retrait de points pour défaut de clignotants et la je pense que plus personne n’aura de permis !
24 mars 2013 à 11 h 01 min
C’est pour m’abonner à votre site. Merci !
25 mars 2013 à 12 h 55 min
Voici le lien pour le faire : http://eepurl.com/w2VxT
A propos
Nouvelle 308 2013 : Peugeot vise plus que jamais la Golf
15 mai 2013
Le classement des voitures les plus chères du monde
02 mai 2013
Ma BMW Série 3 E36 1996 passée au kit rénovation peinture Meguiar's
27 avril 2013
Mercedes Classe S 2013 : les caractéristiques avant l'heure !
13 mai 2013
Honda CR-V : un SUV presque parfait !
22 avril 2013
Renault lâche une image de ce que pourrait être la Zoé CC !
21 mai 2013
Quand un baptème de drift en Supra vire au strip tease !
21 mai 2013
La Nissan 370Z Nismo s’attaque à l’Europe avec ses 344 ch
21 mai 2013
Volvo s’associe à Swedish House Mafia pour la sortie du XC60 (vidéo sponso)
20 mai 2013
Un site internet révèle la vraie consommation des voitures
19 mai 2013
Quelle marge d’erreur pour les nouveaux radars mobiles invisibles ?
Adrien
A la rencontre de la Ford Mustang de Fast and Furious 6
Adrien
A la rencontre de la Ford Mustang de Fast and Furious 6
Autopedia
Test d’un transmetteur FM/Bluetooth pour la voiture
Adrien
Quand un baptème de drift en Supra vire au strip tease !
Nono
Récent dans Pratique »
Comment financer au mieux son véhicule ?
18 avril 2013
Faites des économies lors du remplissage d’essence à la pompe
05 avril 2013
Peugeot 207 radar : la liste mise à jour par les automobilistes !
27 mars 2013
Vidéo récente
Lire la vidéo
Quand un baptème de drift en Supra vire au strip tease !
Parcourir toutes les vidéos
Rejoignez les passionnés !
Top commentateurs
A ne pas manquer
Archives
LE BLOG
POUR NOUS SUIVRE
LIENS UTILES
A LIRE
Copyright © 2013 Abcmoteur.
Mentions légales - Conditions générales d'utilisation
Retour en haut
lululemon sale lululemon canada lululemon outlet lululemon sale lululemon outlet
Plus dans Pratique
Quelle marge d’erreur pour les nouveaux radars mobiles invisibles ?
La mise en service le 15 mars prochain des radars mobiles embarqués...