Si votre auto n’a quasiment pas été utilisée depuis mars, c’est le moment de faire quelques contrôles avant de reprendre la route. Il y en a qui comptent les jours comme le font les enfants avant Noël. Le 11 mai, avec une première phase de déconfinement, nous allons…
Le gouvernement prépare de nouvelles aides pour relancer les ventes de voitures. Mais elles ne concerneraient que les modèles branchés, c’est à dire électriques ou hybrides plug-in. Les constructeurs s’attendent à une chute des ventes de voitures d’environ 30 % en…
On y voit enfin clair pour les règles de 2020. Il était temps ! D’un côté, l’Etat commencera à être moins généreux pour le bonus. De l’autre, il prévoit d’alourdir le malus, avec une taxe maximale qui passera à 20.000 € ! Bonus : jusqu’à 6.000 € mais… Le ministère…
Il s’agissait sans doute de la petite niche fiscale bien plaisante dont il ne fallait pas trop en parler de peur d’attirer le feu des projecteurs dessus, c’est le statut de véhicule utilitaire attribué dans certains cas à… un Porsche Cayenne par exemple ! Pratique l’utilitaire !
Le Cayenne en voie de disparition dans les entreprises ?
En effet, grâce à une faille dans une loi européenne, les locataires de véhicules pouvait proposer de grosses voitures sans être contraint de payer de taxe, ni de malus.
Une voiture disposant de 7 places avec un poids total de moins de 3,5 tonnes était classé comme « véhicule utilitaire léger » (classe N1). Ce qui permettait à l’entreprise de ne payer ni taxe sur les véhicules de société, ni malus écologique, alors qu’une voiture particulière l’y astreignaient. Une belle niche fiscale.
Avec cette modification, le Ministère de l’économie se justifie en disant « qu’il s’agit avant tout de régler un détournement légal, un contournement de l’esprit de la réglementation » et que cette mesure est avant tout « une question d’équité » ce qui n’est pas faux.
Cela permettra aussi à l’Etat de percevoir bien plus que les maigres 317 millions d’euros de la taxe sur les véhicules de société. La disposition sera sans doute appliquée au début de l’année 2011. Vite, passez commande !
Intéressé par l'automobile depuis mon plus jeune âge, je suis le fondateur du site Abcmoteur me permettant de continuer à faire vivre ma passion et à la partager avec vous. Ici, tout sujet peut être abordé, du moment qu'il soit en rapport avec la thématique : l'automobile !
